L’accès et l’utilisation de notre site internet sont soumis aux conditions ci-dessous et aux dispositions légales en vigueur.

Propriété du site

Le présent site est la propriété de la Commune de Le Theil de Bretagne :
MAIRIE DE LE THEIL DE BRETAGNE
2 Place de l’Eglise
35240 LE THEIL DE BRETAGNE
Tél : 02 99 47 74 07
Fax : 02 99 47 79 30
Courriel : mairie.letheildebretagne@wanadoo.fr

Responsabilité éditoriale

Le directeur de la publication du présent site est le Maire de la Commune.

Réalisation - Hébergement

La réalisation du site internet a été confiée à l’agence Mine de Rien (Retiers) qui a fait appel au CMS SPIP, outil qui appartient à la très précieuse famille des logiciels libres et http://www.framasoft.net tandis que l’hébergement des données est assuré par la société Planethoster 4416 Louis B Mayer Laval, Quebec, H7P 0G1 (Canada), tél. : 1-855-774-4678, https://www.planethoster.com/fr/

Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et de la propriété intellectuelle. Le contenu du site est, sauf mention contraire, la propriété de la commune de Le Theil de Bretagne au sens des articles L. 111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. L’utilisation des contenus du site ne peut être faite que moyennant l’autorisation écrite de la commune de Le Theil de Bretagne dont celle-ci reste seule juge. Toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des contenus qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de la commune de Le Theil de Bretagne, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

Mise en garde générale

Nos services mettent tout en œuvre pour offrir aux visiteurs de ce site internet des informations fiables et vérifiées. Cependant, malgré tous les soins apportés, le site peut comporter des inexactitudes, des défauts de mise à jour ou des erreurs.